Accueil
Les Horaires
Contact
Vous êtes ici :
Accueil
>
Liste des délibérations
Formulaire de recherche
Recherche
Le Syndicat
Présentation du syndicat
Mot de la présidente
Les missions et le rôle du syndicat
Les 4 communes
Les élus, les agents
Protection de l'environnement
Un enjeu primordial
Qualité de l'eau de rejet de la station d'épuration de SOMMIERES
Documentation
les infrastructures
Les réseaux
La station d'épuration
Présentation
Historique
Vue 3D de la station
Diaporama
Les marchés publics
Listes des marchés en cours
Les données essentielles
Liste des marchés des années antérieures
Le service
Gestion du service
Présentation du délégataire
Règlement du service assainissement
Demande de branchement
Contrôles de conformité
Le coût du service
Le prix de l'eau
Demande de plafonnement de facture, procédure et conseils pratiques
Raccordement à l’égout (PFAC)
Qu'est ce que la PFAC
Délibération en vigueur
Rapports sur le prix et la qualité du service public
Documents d'informations budgétaires
Les comités syndicaux
Programmation des Comités Syndicaux
Liste des délibérations
Procès verbaux
Liste des délibérations
Choisissez une année :
-- Toutes les dates --
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
Liste des délibérations du Comité Syndical du 29 juillet 2024
Télécharger le document
Liste des délibérations du Comité Syndical du 17 juin 2024
Télécharger le document
Liste des délibérations du Comité Syndical du 28 mars 2024
Télécharger le document
Liste des délibérations du Comité Syndical du 29 février 2024
Télécharger le document
Liste des délibérations du Comité Syndical du 12 octobre 2023
Télécharger le document
Liste des délibérations du Comité Syndical du 6 avril 2023
Télécharger le document
Liste des délibérations du Comité Syndical du 9 mars 2023
Télécharger le document
Liste des délibérations du Comité Syndical du 13 décembre 2022
Télécharger le document
Liste des délibérations du Comité Syndical du 29 septembre 2022
Télécharger le document
Compte rendu du Comité Syndical 07 avril 2022
Télécharger le document
1
2
3
4
>
>>
Informations
En cas d'urgence sur les réseaux, vous pouvez composer le numéro d'astreinte de la Société VEOLIA au 0 969 329 328 au coût d'un appel local
Liens utiles
Communauté de Communes du pays de Sommières
Communauté de Communes pays de Lunel
Communauté de Communes Rhôny Vistre Vidourle
Commune de Sommières
Commune de Villevieille
Commune de Boisseron
Commune de Saussines
Préfecture du Gard
Préfecture Hérault
Conseil Départemental du Gard
Conseil Départemental de l'Hérault
EPTB Vidourle
Agence de l’eau
Légifrance
Services publics
voir les autres liens
Accueil
Contact
Mentions légales
Aide à la navigation
Plan du site
elearning
plateforme LMS