• Accueil
• Les Horaires
• Contact

Le Syndicat

• Présentation du syndicat
  • Mot de la présidente
  • Les missions et le rôle du syndicat
  • Les 4 communes
  • Les élus, les agents
• Protection de l'environnement
  • Un enjeu primordial
  • Qualité de l'eau de rejet de la station d'épuration de SOMMIERES
  • Documentation

les infrastructures

• Les réseaux
• La station d'épuration
  • Présentation
  • Historique
  • Vue 3D de la station
• Diaporama
• Les marchés publics
  • Listes des marchés en cours
  • Les données essentielles
  • Liste des marchés des années antérieures

Le service

• Gestion du service
  • Présentation du délégataire
  • Règlement du service assainissement
  • Demande de branchement
  • Contrôles de conformité
• Coût du service
  • Prix de l'eau
  • Demande de plafonnement de facture, procédure et conseils pratiques
• Raccordement à l’égout (PFAC)
  • Qu'est ce que la PFAC
  • Délibération en vigueur
• Rapports sur le prix et la qualité du service public
• Documents d'informations budgétaires

Les comités syndicaux

• Programmation des Comités Syndicaux
• Liste des délibérations
• Délibérations
• Procès verbaux

Délibérations du comité syndical du 29 février 2024

• Télécharger le document : 2024_02_01_CG2023
• Télécharger le document : 2024_02_02_CA2023
• Télécharger le document : 2024_02_03_DOB2024
• Télécharger le document : 2024_02_04_ADHESION_AMORCE

Publié le Lundi 04 Mars 2024 à 14:22:00

• 
•