• Accueil
• Les Horaires
• Contact

Le Syndicat

• Présentation du syndicat
  • Mot de la présidente
  • Les missions et le rôle du syndicat
  • Les 4 communes
  • Les élus, les agents
• Protection de l'environnement
  • Un enjeu primordial
  • Qualité de l'eau de rejet de la station d'épuration de SOMMIERES
  • Documentation

les infrastructures

• Les réseaux
• La station d'épuration
  • Présentation
  • Historique
  • Vue 3D de la station
• Diaporama
• Les marchés publics
  • Listes des marchés en cours
  • Les données essentielles
  • Liste des marchés des années antérieures

Le service

• Gestion du service
  • Présentation du délégataire
  • Règlement du service assainissement
  • Demande de branchement
  • Contrôles de conformité
• Le coût du service
  • Le prix de l'eau
  • Demande de plafonnement de facture, procédure et conseils pratiques
• Raccordement à l’égout (PFAC)
  • Qu'est ce que la PFAC
  • Délibération en vigueur
• Rapports sur le prix et la qualité du service public
• Documents d'informations budgétaires

Les comités syndicaux

• Programmation des Comités Syndicaux
• Liste des délibérations
• Les délibérations
• Procès verbaux

Délibérations du comité syndical du 25 juin 2026

• Télécharger le document : 2026-06-01-ELECTION CAO
• Télécharger le document : 2026-06-02-ELECTION CDSP
• Télécharger le document : 2026-06-03-DESIGNATION DELEGUE CNAS
• Télécharger le document : 2026-06-04-DESIGNATION REPRESENTANT AMORCE
• Télécharger le document : 2026-06-05-INDEMNITES ELUS
• Télécharger le document : 2026-06-06-VALIDATION DU RAD-APPROBATION RPQS
• Télécharger le document : 2026-06-07-DELAGATION ADMISSION EN NON-VALEUR
• Télécharger le document : 2026-06-08-MODIFICATION PFAC

Publié le Lundi 29 Juin 2026 à 15:20:00

• 
•